Déposée le 5 septembre 2002 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE CHENE & CIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « Chêne Club » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-41 du 11 octobre 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE CHENE & CIE domicilié(e) 5, rue Magellan,75008 PARIS - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 638 814 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) 67, Boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France.
La marque Chêne Club a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3182023.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Chêne Club est expirée depuis le 5 septembre 2012.
SOCIETE CHENE & CIE a également déposé les autres marques suivantes : CHENE , Tonnellerie GARNIER
SOCIETE CHENE & CIE société anonyme - 5, rue Magellan,75008 PARIS - 75008 - France - SIREN 342638814
SODEMA CONSEILS S.A. - 67, Boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-06
Publication - Publication le 11 oct. 2002 au BOPI 2002-41
Inscription le 22 décembre 2010 - Changement de dénomination n°538178 - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2010-12-22
Inscription le 22 décembre 2010 - Transmission totale de propriété n°538177 - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2010-12-22
Produits de l'imprimerie. Communication par terminaux d'ordinateurs ; messageries électroniques ; services de transmission d'information par voie télématique ; transmission d'informations par catalogues électroniques sur réseau Internet ; transmission de données commerciales et publications par réseau Internet. Clubs (divertissement ou éducation) ; organisation et conduite de conférences, d'ateliers de formation ou de séminaires dans le domine vinicole ; informations en matière d'oenologie (à but culturel ou éducatif) . Informations viticoles et en matière de sylviculture.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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